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Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de tirages d’œuvres originales de l’artiste Thomas Nicaise, effectuée à distance par le biais du site internet thomasnicaise.com (ci-après le « Site »).
Le vendeur est Thomas Nicaise, [Votre adresse], [Votre numéro de téléphone], [Votre adresse email].
Les présentes CGV régissent la vente et la livraison des tirages d’œuvres originales de Thomas Nicaise, proposés à la vente sur le Site.
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Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Les frais de port sont à la charge du Client et sont indiqués avant la validation de la commande.
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Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus à un cas de force majeure.
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Les produits bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés.
Tous les éléments du Site, notamment les textes, images, logos, sont la propriété exclusive de Thomas Nicaise et sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.
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Les présentes CGV sont soumises à la loi française. Tout litige relatif à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [ville].
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